Règlements Municipaux d'Avrincas

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Règlements Municipaux d'Avrincas

Message#1 » lun. 23 mars 2020 22:11

Règlement 2020-01 sur l'établissement des commerce;
Le 23 Mars 2020.



La commune d'AVRINCAS;

Vu la constituion;
Vu le code administratif;

ARRÊTE:

Partie I : Les espaces commerciaux
Article I

Les entreprises et vendeurs indépendants ne peuvent exercer leur activité que dans des lieux désigné a cet effet par la mairie.
Ces lieux sont désigné par le terme commerce dans les articles suivants

Article II

Dans le cas ou un commerce est établis dans un batiment.
Seul le rez de chaussée peut etre utilisé par un vendeur indépendant, il peut avoir sa résidence a l'étage.
Tout le batiment peut etre utilisé par une entreprise,
néanmoins le dirigeant n'est pas automatiquement réputé vivre dans son commerce.

Article III

Un dirigeant d'entreprise peut se domicilier dans son commerce si
un étage complet du bâtiment est inusité pour le commerce et meublé.

Partie II : La vente

Article IV :

Une entreprise qui a un employé en règle ne peut vendre que 15 type d'objets différents
Un vendeur indépendant 12.

Article V :

Un commerce doit respecter un thème (le bois, les meuble, le désert, la pierre,...)

Article VI :

Un citoyen peut posséder autant de commerce qu'il le souhaite,
ces différents commerce n'ont pas l'obligation de suivre le même thême.

Partie III : Application

Article VII :

En cas de non respect du présent règlement une fermeture du commerce sera prononcée.

Article VIII :

L'entrée en conflit présente ou future d'un article avec une loi ou la constitution n’entraîne pas la nullité de tout le règlement.

Article IX :

Le présent règlement prend effet le lendemain de sa publication
Son Altesse Célèste Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

N°11 Rue du Canal, Avrincas, Euthéria

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Re: Règlements Municipaux d'Avrincas

Message#2 » mar. 24 mars 2020 13:12

Arrêté AVR-2020-02
Le 24 Mars 2020

Vu les prérogative en matière d'aménagement du territoire,

Le conseil des bourgmestres d'Avrincas, arrête :

Partie I: La Forêt
Article I :
L'autorisation de déboiser la zone forestière entourée en rouge a l'annexe I

Partie II : Le Canal
Article II :
Le lancement du chantier du Canal (en bleu a l'annexe I)

Article III :
Le chantier du canal est doté d'un budget de 2000 Tr, et référencé comme chantier de Guilde des Batisseurs;

Article IV :
Le directeur du chantier est CharybdeBE

Annexe
Annexe I : Lien de la carte http://prntscr.com/rlvnco
Son Altesse Célèste Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

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Re: Règlements Municipaux d'Avrincas

Message#3 » mar. 31 mars 2020 20:19

Arrêté AVR-2020-03

Vu les prérogative en matière d'aménagement du territoire,

Le conseil des sages agissant en sa qualité de bourgmestre d'Avrincas arrête :

Article I
Le nommage et numerotage des rues telles qu'indiquée a l'annexe I

Article II
L'obligation pour chaque personne possédant un batiment en ville d'afficher, dans les 7 jours suivant la prise d'effet du présent arreté,
un panneau de bois contenant son nom, le nom et le numero de la rue.

Annexes
Annexe I
Image
Rouge : Rue du Faubourg,
Vert : Rue des enfants perdus
Noir : Place de l'égalité
Rose: Rue du capital
Orange : Rue de l'auberge
Jaune : Avenue de la Loi
Bleu : Rue du Canal
Bordeaux : Rue Entre-pont

Vous appartenez a la rue pour laquelle la ligne de couleur passe devant votre maison
Son Altesse Célèste Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

N°11 Rue du Canal, Avrincas, Euthéria

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Re: Règlements Municipaux d'Avrincas

Message#4 » mar. 7 avr. 2020 21:23

Arrêté AVR-2020-04
Vu les prérogative en matière d'aménagement du territoire,

Le conseil des sages agissant en sa qualité de bourgmestre d'Avrincas arrête :

Article I
L'extension du nommage et numerotage des rues indiquée a l'arrêté AVR-2020-03, tel que décrit dans l'annexe I

Article II
L'obligation pour chaque personne possédant un batiment en ville d'afficher, dans les 7 jours suivant la publication du présent arreté,
un panneau de bois contenant son nom, le nom et le numero de la rue.
Le non respect de la pose du panneau entraine une amende forfaitaire de 50Tr, + frais de mise en conformité

Annexes
Annexe I
Image
Rouge rue de l'auberge (nouveaux numeros)
Jaune rue des docks
rose Boulevard de l'Ascension
Son Altesse Célèste Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

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