Ordonnance Impériale n*2020-10 sur la désignation des magistrats du parquet

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Modérateurs :Policier, juge, Fondateur, Président

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Manndermacht
citoyen
Ordonnance Impériale n*2020-10 sur la désignation des magistrats du parquet

Message#1 »jeu. 22 oct. 2020 19:07

Son Altesse Impérial Manndermacht III;

Vu l’article 14 de la Constitution ;

Concidérant la disparition du procureur actuel et la faible activité de la rapporteuse publique;

Considérant que la représentation des intérêts de la société ne doit pas être interrompue;

Concidérant que la consultation, ayant donné lieu à une égalité m’oblige à trancher personnellement; qu’ainsi il est préférable de confier ce poste au candidat exerçant le moins de fonctions.

ORDONNE :

Article 1: Mickwil est destitué de sa fonction de garde des sceaux. Okary est maintenue à sa fonction sous réserve de la réalisation d’un acte de procédure, enquête préliminaire ou tout autre manifestation de son intention de se maintenir à son poste dans les 30 jours. A défaut elle sera destituée par l’effet de la présente disposition.

Article 2: Max Delon est nommé procureur de l’empereur.

Son Altesse Impérial tient à remercier les deux candidats qui méritaient tout deux le poste et adresse ses félicitations au nouveau procureur de l’empereur.

Fait à l'Impérium, le 22 octobre 2020.
Image
Son Altesse Impériale Manndermacht,
President de la haute cour de cassation,
Co-Bourgmestre d'Avrincas.
Dirigeant de "LesGrandsHommes S.A.S"

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NorbetIrown
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Message#2 »sam. 12 févr. 2022 22:42

Cest effectivement la mise en perspective de la conclusion par un tiers qui est intéressante, plus que la conclusion en elle même. Sortie du cercle fermé des reconstituteurs elle prend tout son intérêt.

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Chinalex
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Message#3 »lun. 18 avr. 2022 14:21

le contrat fédéral de Julien Poueys ne sera pas prolongé par le club de Trélissac CFA2 : 1 seul but en 6 mois
où notre grand voyageur va-t-il poser ses valises ?

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