Son Altesse Impérial Manndermacht III;
Vu l’article 14 de la Constitution ;
Concidérant la disparition du procureur actuel et la faible activité de la rapporteuse publique;
Considérant que la représentation des intérêts de la société ne doit pas être interrompue;
Concidérant que la consultation, ayant donné lieu à une égalité m’oblige à trancher personnellement; qu’ainsi il est préférable de confier ce poste au candidat exerçant le moins de fonctions.
ORDONNE :
Article 1: Mickwil est destitué de sa fonction de garde des sceaux. Okary est maintenue à sa fonction sous réserve de la réalisation d’un acte de procédure, enquête préliminaire ou tout autre manifestation de son intention de se maintenir à son poste dans les 30 jours. A défaut elle sera destituée par l’effet de la présente disposition.
Article 2: Max Delon est nommé procureur de l’empereur.
Son Altesse Impérial tient à remercier les deux candidats qui méritaient tout deux le poste et adresse ses félicitations au nouveau procureur de l’empereur.
Fait à l'Impérium, le 22 octobre 2020.