Ordonnance Impériale n*2020-10 sur la désignation des magistrats du parquet

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Manndermacht
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Ordonnance Impériale n*2020-10 sur la désignation des magistrats du parquet

Message#1 »jeu. 22 oct. 2020 19:07

Son Altesse Impérial Manndermacht III;

Vu l’article 14 de la Constitution ;

Concidérant la disparition du procureur actuel et la faible activité de la rapporteuse publique;

Considérant que la représentation des intérêts de la société ne doit pas être interrompue;

Concidérant que la consultation, ayant donné lieu à une égalité m’oblige à trancher personnellement; qu’ainsi il est préférable de confier ce poste au candidat exerçant le moins de fonctions.

ORDONNE :

Article 1: Mickwil est destitué de sa fonction de garde des sceaux. Okary est maintenue à sa fonction sous réserve de la réalisation d’un acte de procédure, enquête préliminaire ou tout autre manifestation de son intention de se maintenir à son poste dans les 30 jours. A défaut elle sera destituée par l’effet de la présente disposition.

Article 2: Max Delon est nommé procureur de l’empereur.

Son Altesse Impérial tient à remercier les deux candidats qui méritaient tout deux le poste et adresse ses félicitations au nouveau procureur de l’empereur.

Fait à l'Impérium, le 22 octobre 2020.
Image
Son Altesse Impériale Manndermacht,
President de la haute cour de cassation,
Co-Bourgmestre d'Avrincas.
Dirigeant de "LesGrandsHommes S.A.S"

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