Loi local de Zelaia n°2020-01

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_Lothiel_
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Loi local de Zelaia n°2020-01

Message#1 »dim. 30 août 2020 21:13

Loi local de Zelaia n°2020-01 :

Vu l'article L.31-4 du Code administratif en ses alinéa 2 et 3 permettant de prévoir des modalités spéciales de désignation des maires par le droit local.

La chambre blanche décide :

Article 1 :Le Patriarche est le bourgmestre de la capitale, Levally, et La Chambre Blanche est le maire et prend les décisions à l'unanimité.

Article 2 : En cas de manquement à un loi Pénale de quelque nature quelle soit , le Patriarche , se réserve le droit de bannir la personne en faute de la Province de Zelaia.
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_Lothiel_
Fondateur du PPG
Bourgmestre de Levally
Patriarche de Zelaia
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FrankJScott
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