Journal Officiel de Concordia 08 Mai 2020

Constitution, lois et règlements de l’État fédéré, et des municipalités qui la compose.

Modérateurs : juge, Policier, Fondateur, Président

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CharybdeBE
citoyen

Journal Officiel de Concordia 08 Mai 2020

Message#1 » ven. 8 mai 2020 19:47

Journal Officiel de Concordia
Édition n°1 08Mai2020
On été adoptée au Sénat a l'unanimité des membres présents
(M. flakii, Hon. S. Gautier, Hon. S. Dirky, Hon. S. Snaycraft, S.A.I.&C. Sealord Charybde IV, M. Siracus)

Loi 2020-01 sur l'élection consulaire .
Exposé des motifs
Les élections consulaire doivent avoir lieu le plus tot possible afin que notre état soit en bonne marche de fonctionnement dès le début

Article I :
Les candidats ont jusqu’à 1 semaine après la prise d'effet de cette loi pour se présenter comme candidat

Article II:
Le seul prérequis pour être consul est d'avoir sa résidence principale dans une des villes de la RPC.

Article III:
1 semaine après la fin des candidatures; le sénat se réunira pour élire les consuls
Cela se produira en deux vote-tours, le premier tour verra le candidat en tete devenir consul,
Au second tour, on pourra voter pour tous les candidats sauf celui dejà élu, celui ayant le plus de voix deviendra consuls

Loi 2020-02 sur l'élection sénatoriale.
Exposé des motifs
Les élections sénatoriales doivent avoir lieu afin que le sénat soit remplis de membres élu

Article I :
Les candidats ont jusqu’à 1 semaine après la prise d'effet de cette loi pour se présenter comme candidat d'une ville en particulier

Article II:
Les prérequis pour être candidats sont
- Avoir sa résidence principale dans l'état de concordia
- Avoir une résidence dans la ville d'élection
- Ne pas être Maire

Article III:
Le vote commencera a la fin de la période de candidature et se terminera une semaine après.

Article IV:
Les Sénateurs sont élu pour un mandat de 1 mois, renouvelable

Article V
L'élection se fait directement au nombre de voix les X premier étant sélectionés.
S'il n'y a pas assez de candidats pour remplir les quotas de la constitution, le ou les bourgmestre remplissent le role en attendant les elections suivante

Loi 2020-03 sur la convocation et le fonctionnement du Sénat.
Article I:
Un consul ou deux sénateurs peuvent convoquer le sénat par message sur le discord deux jours avant la réunion
Ils doivent publier l'ordre du jour

Article II:
Les Lois qui sont prise par le sénat rentre en vigueur le lendemain de leur publication;

Article III:
Les lois sont votée a la majoritée simple des présents

Article IV:
Un sénateur n'a qu'une voix et ne peut la déléguer a un autre sénateur, en revanche il peut se faire représenter par un habitant de la ville pour laquelle il est élu
Son Altesse Célèste et Impériale Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

N°11 Rue du Canal, Avrincas, Euthéria

Tuto pour mine-society.fr : https://www.youtube.com/playlist?list=P ... G8-7lvGhfY

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