Demande d'autorisation de terraforming

Décrets du Ministre, demande de création d'agglomération, etc.

Modérateurs :Policier, juge, Fondateur, Président

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Manndermacht
citoyen
Demande d'autorisation de terraforming

Message#1 »mer. 14 oct. 2020 15:30

Bonjour, je souhaite terraformer une partie de la montagne bleue afin d'y construire le palais impérial et relancer l'activité à la capitale. Le projet regroupe 4 personnes qui n'attendent plus que votre approbation. Le terraforming se limite à ce qui est nécessaire.
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Son Altesse Impériale Manndermacht,
President de la haute cour de cassation,
Co-Bourgmestre d'Avrincas.
Dirigeant de "LesGrandsHommes S.A.S"

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Manndermacht
citoyen

Re: Demande d'autorisation de terraforming

Message#2 »mer. 14 oct. 2020 15:31

je peux envoyer un screen sur discord pour plus d'informations.

-47 90 35
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Son Altesse Impériale Manndermacht,
President de la haute cour de cassation,
Co-Bourgmestre d'Avrincas.
Dirigeant de "LesGrandsHommes S.A.S"

Oursdenuits
citoyen

Re: Demande d'autorisation de terraforming

Message#3 »mer. 14 oct. 2020 16:21

Bonjour

Vu l'article 31-6 du Code pénal permettant au ministre de l'environnement "d'accorder des autorisations aux interdictions prévues" dans le code pénal relatives aux atteintes à l'environnement.

Dans la mesure où le projet porte une atteinte négligeable à l'environnement et un intérêt véritable pour le demandeur, j'autorise une dérogation pour ce projet.

Oursdenuits,
Ministre de l'environnement et du patrimoine
Ministre de l'environnement et du patrimoine

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