Décret 2020-22 - Calendrier Officiel

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Waynd_d
citoyen
Décret 2020-22 - Calendrier Officiel

Message#1 »jeu. 13 août 2020 19:42

Le jeudi 13 mars, à Avrincas ;
Le Conseil Impérial ;

Vu les articles 3 et 5 de la Constitution ;
Vu l'article L.23-2 du code du commerce impérial, organisant les actes administratifs des sociétés sur une semaine ;


Considérant l'importance de mettre en place un calendrier officiel pour les actes administratifs, afin de permettre aux citoyens d'identifier clairement chaque période administrative ;

Décrète :

ARTICLE 1
Une semaine administrative commence le lundi à minuit et se termine le dimanche suivant à 23h59.

ARTICLE 2
Un calendrier officiel est publié par décret impérial à chaque début d'année, comprenant toutes les semaines administratives de cette même année. Son utilisation ne peut être refusée dans un acte officiel.

ARTICLE 3
Le calendrier officiel de l'année 2020 est le suivant :
Image
Co-fondateur du Groupe WB
Co-fondateur du Cabinet WB & Associés
Expert-comptable et notaire au Cabinet WB & Associés

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