Loi n°2017-14 sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

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Manndermacht
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Loi n°2017-14 sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#1 »mar. 18 avr. 2017 19:08

Proposition de loi n*2017-14 sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

(note: Il est nécessaire pour le président d’assemblée de reprendre les numérotations, je m’engage à l’aider.)

Dans l’objectif de clarifier les rapports entre le public et les administrations locales et nationales, mais aussi de se plier aux exigences de la constitution pour l’exercice de la fonction de sénateur d’Euthéria, conformément au rapport de la commission des lois du 17 mars 2017, en son nom, je propose le projet de code suivant:

Partie 1: Généralités

Article 1: Les dispositions du présent code bénéficient d’une numérotation continue. Les décrets précisant les lois sont codifiés sous les articles concernés. La jurisprudence peut être précisée à la suite d’une manière suffisamment distincte.

Article 2: Une agglomération regroupe tout ensemble urbain, regroupant un nombre significatif de constructions résidentielles ou commerciales. Celles-ci se subdivisent en trois sous-catégories au régime distinctes: Les hameaux, les villages et les villes.

L’inscription à une catégorie se fait par décret. Ceux-ci doivent être motivés en tenant compte des critères prévu aux articles 5.s. A titre exceptionnel, l’assemblée citoyenne peut autoriser une agglomération ne respectant qu’une partie des critères, à la majorité qualifié de 60%, à intégrer le rang supérieur. Celle-ci est alors dans l’obligation de mettre en oeuvre les mesures nécessaires à sa régularisation.

Article 3: Les droits et devoirs obtenu par le passage à la catégorie supérieur s’ajoute à ceux de la catégorie précédente. Les villes ne peuvent agir que dans la limites des droit qui lui sont accordé par la loi.

Article 4: La violation des dispositions de la présente loi peut mener à la dégradation d’une agglomération et le juge pourra ordonner la destruction des aménagements litigieux, l’annulation des textes illégaux ou l’exécution forcée sous astreinte.

Partie 2: critères et devoirs.

Article 5: Un hameau est une agglomération composé de quelques constructions habitées réunis dans un espace restreint. Tout groupe d’individu qui en manifeste la volonté peut bénéficier de ce statut. Elle doivent se trouver un nom.

Après leurs création, les hameaux appliquent les règles de vie de la ville la plus proche.

Les constructions des hameaux doivent être harmonieuses, respecter le paysage, et se trouver suffisamment loin des autres agglomérations.

Article 6: Un village est une agglomération de plus de 4 habitants disposant d’un réseau routier contemporain et d’une mairie. La mairie doit contenir un bureau de vote et une salle de conseil municipale. Le village au lendemain de son acceptation devra prendre toutes les dispositions pour se lier au réseau routier régional ou le cas échéant national.

Elle doit disposer d’espaces commerciaux et embaucher au moins un employer au RMH horaire ou hebdomadaire pour une somme minimum de 300Tr. Elle doit disposer de son propre compte en banque et au moins 50% du revenu des ventes doit y être versé. Le paiement des employés se fait à partir dudit compte. La création du compte se fait par la voie du banquier centrale.

Elles doivent déterminer le nom de leurs rues et disposer d’une liste de résidents.

Article 7: Une ville est une agglomération réunissant les critère présenté à l’article 4 qui disposent au moins de 6 habitants et regroupant un ensemble de 10 bâtiments construits d’une taille significative.

Elles doivent disposer d’espaces commerciaux et de plusieurs boutiques en activités. Elles doivent rémunérer leurs employés au RMH pour une somme minimum de 700 Tr.

Partie 3: Droits.

Article 8: Les maires et résident d’un hameau reconnu par décret sont les seuls à disposer du droit de vendre leurs bien immobiliers. Les conventions ne respectant pas ce critères sont nul de plein droit.

Le prix de vente minimum des logements et cependant fixé à 1001 Tr.

Article 9: Les villages disposent du droit de créer des espaces commerciaux. Ils gagnent le pouvoir de produire des arrêtés qui disposent d’une valeur légale et reconnue. Les arrêtés doivent cependant respecter la loi et les règlements qui lui sont supérieur. Sauf pour l’aménagement du territoire, toutes les décisions prises par les maires se font par décret.

Le maire élu obtient le titre d’officier d’Etat civil et est invité à contribuer à la gestion des registres. Il doit s’assurer que les citoyens communiquent pour permettre la modification l’Etat civil lorsque ces derniers auront repris une gestion normale.

Le village à le droit de créer des lieux de cultes pour les religions du serveur.

Article 10: Les villes disposent du droit d’être relié au réseau autoroutier. L’Etat après l’acceptation dispose d’un mois pour engager des travaux dont l’avancé est mesurable et raisonnable.

Les villes disposent du droit d’héberger des sièges sociaux d’entreprises. Les maires peuvent aussi créer par arrêté, un établissement hôtelier ou locatif, à condition que le prix de vente minimum soit supérieur à 150 Tr par semaine.

La ville peut accueillir certains services nationaux décentralisés, et veille à conférer à chacun de ses habitants un habitat salubre et sain dans un environnement dynamique et respectueux des valeurs et principes de la République d'Euthéria.

Partie 4: Elections et répartition des pouvoirs.

Article 11: Sauf pour les hameaux, la direction des organes de l’agglomération est bicéphale. Les pouvoirs sont répartis entre un citoyen fondateur et un maire élu.

Le fondateur dispose de la liberté de bâtir comme bon lui semble dans son agglomération. Le maire peut cependant exprimer un veto si les constructions sont disgracieuses ou ne correspondent pas au style général de la ville.

Pour les hameaux, les modalités de gestion sont libre mais un chef doit être déterminé. Celui-ci sera responsable devant la loi des actions de la ville.

Le maire est le seul capable de représenter le peuple au Sénat. Il doit publier dans sa commune les différentes informations concernant la mise en place de nouvelles lois, l'organisation des élections et les arrêtés municipaux.

Le maire en tant qu'agent de la commune décide le budget de la ville et délivre au nom de la commune. Il est le supérieur hiérarchique des agents communaux et organise les services de la ville.

En sa qualité d'officier d'état civil, le maire célèbre et prononce les mariages. Il peut se faire assister d'un ou plusieurs adjoints.

Article 12: Les règlements sont pris par le maire élu après consultation du citoyen fondateur. Pour les agglomérations de plus de 10 habitants et sans considération de leur statut, le maire à l’obligation d’obtenir par le vote des résidents lors d’un conseil municipale, l’autorisation de produire l’arrêté.

Article 13: Le maire est élu pour 4 mois lors d’une élection au scrutin majoritaire, uninominal à un tour. Sur proposition du fondateur, un maire qui ne respecte pas délibérément les engagements pris lors de son élection ou en cas de carence dans la gestion de la ville, peut être destitué par décret du président de la République.

En cas de mort ou d’incapacité définitive du fondateur a gérer la ville, les habitants devront déterminer par référendum local un joueur qui le remplacera.

Les résultats des élections locales sont publiée au journal officiel.

Partie 5: Taxes et ventes.

Article 14: Lors de la vente de logement par les agglomérations, les maires doivent reverser une taxe correspondant à son statut. Sauf convention contraire publié au journal officiel, les revenus issus des ventes, après paiement de la taxe sont divisés et attribués aux maires et citoyens fondateurs, en part viriles à hauteur de 50%.

La vente de logement par les hameaux sont taxé a 40%. Les villages sont taxé à hauteur de 25%. Pour les villes seuls 15% de leurs ventes sont taxées.

Les agglomérations ont un délais de 24h pour procéder à celles-ci.

Article 15: Les maires ou citoyens fondateurs qui ne procèderaient pas délibérément au paiement de la taxe peuvent être poursuivi pour détournement de fonds publics s'il n'annonce pas sur le forum au préalable une incapacité temporaire à effectuer le versement. La peine appliqué a cette incrimination s’élève a 5000Tr d’amende.

En cas de récidive, une peine de prison d’une semaine peut être appliqué et les auteurs peuvent être condamné à la non-éligibilité à vie aux mandats électoraux.

Le présent article est ajouté au code pénal.
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ManusDei

Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#2 »mar. 18 avr. 2017 19:17

Je suis totalement pour ton projet !
Mais 4 mois pour un maire me paraît un peu trop long

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livroy
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#3 »mar. 18 avr. 2017 19:50

Bonsoir,

Déjà, j'imagine que tu voulais dire "rectifier" et non "recalcifier" parce que ça n'aurait pas grand sens ;)
Donc voici les points que j'aimerais que tu clarifies:
-> Art. 2 "L'inscription se fait par décret" : précision de la procédure d'inscription
-> Art. 5 "Après leurs création, les hameaux appliquent les règles de vie et d’urbanisme de la ville la plus proche." : il faudrait préciser où les habitants votent... J'imagine dans la ville la plus proche.
-> Art. 5 "Elle doivent se trouver un nom." : simple remarque syntaxique, j'aurais mis cette phrase dans le paragraphe précédent pour éviter les confusions
-> Art. 6 "La ville au lendemain de son acceptation devra prendre toutes les dispositions pour se lier au réseau routier régional ou le cas échéant national." : il y a un non-sens non? "La ville"?
-> Art. 6 "Elle doit disposer de son propre compte en banque et au moins 50% du revenu des ventes doit y être versé. Le paiement des employés se fait à partir dudit compte." : il ne faudrait pas rajouter "Elle doit disposer de son propre compte en banque dont elle fera la demande à la banque centrale"? Et cette phrase veut-elle dire que le village vend des biens autres qu'immobiliers? Dans ce cas, ça n'entrainerait pas une concurrence déloyale avec les entreprises?
-> Art. 7 "Elles doivent rémunérer leurs employés au RMH pour une somme minimum de 700 Tr." : on ne pourrait pas enlever "pour une somme minimum de 700 Tr" pour éviter un problème avec de possibles fluctuations de la valeur du RMH?
-> Art. 8 : Il ne faudrait pas fixer le prix plancher de vente des logements en fonction du statut de la ville pour éviter une concurrence
-> Art. 9 "Sauf pour l’aménagement du territoire" : tu peux développer?
-> Art. 13 "Le maire est élu pour 4 mois lors d’une élection au scrutin majoritaire" : Toutes les élections municipales se font en même temps? Et il y aurait un décalage avec la présidence de la République qui entrainerait une non-obtention de la majorité au Sénat...
-> Art. 13 "En cas de mort ou d’incapacité définitive du fondateur a gérer la ville, les habitants devront déterminer par référendum local un joueur qui le remplacera." : Par référendum local? Quelle serait la procédure? Proposition autour d'un conseil municipal d'un joueur, demande d'acceptation au joueur, puis référendum?
-> Art. 14 : Pour les villes, ce serait pas mieux de reverser le revenu des ventes sur le compte bancaire de la ville?
-> Art. 14 : Juste modalité pratique, comment verser la taxe/à qui?

Sinon beau boulot...
livroy,
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Quelquefois chroniqueur au Pélican Déplumé
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Manndermacht
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#4 »mar. 18 avr. 2017 20:48

Hey, j'ai répondu a tes remarques. Je fais l'effort car cette loi a été préparé en commission des lois. Donc l'avis des gens est très important.

Tu pense vraiment qu'il faut détailler toute la procédure d'acceptation? ça alourdirait pas trop la loi?
Pour le lieu de vote oui ça semble évident.
Pour la remarque sur la syntaxe, c'est fait!
Le non-sens a été corrigé. Le mot était "village".
Les ventes sous entendent "vente de biens immobiliers". Je pense pas que préciser soit nécessaire mais tu pourra faire la remarque en assemblée.
Dans l’amendement au RMH, il suffirai d’amender ce texte en même temps si les parlementaires trouve ça nécessaire. Je suis pas pour que cela s'adapte au smic.
Pour les prix plancher je te demande plus... Comment tu verrai ça? Quels plancher?...

Je vois pas non plus d'objection à ce que les mandats se croise, on est un régime présidentielle a séparation stricte des pouvoirs donc c'est pas forcément gênant.

L'aménagement du territoire c'est en gros les constructions, la manière dont le territoire la ville est aménagée.

Tes deux dernier message je laisse le président faire un décret d'application pour pas charger la loi.
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livroy
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#5 »mar. 18 avr. 2017 21:58

Pour les procédures, pas en entier, mais rapide, du style "L’inscription à une catégorie se fait par décret après candidature dans la section xx du forum yy". Peut être par contre qu'il serait plus judicieux d'intégrer la procédure en entier, juste pour le décès du citoyen fondateur.
Pour les lieux de vote, ok.
Idem pour les ventes, c'était juste pour être sûr.
Pour les prix planchers, par exemple, le prix min. de vente dans un hameau serait de 300Tr, dans un village 600Tr et dans une ville 1000Tr. (je dis au pif les valeurs).
Pour la concordance des mandats, ça dépend. Si on considère que les maires appartiennent aux différents partis politiques, si le président veut faire passer une loi et que la majorité du sénat est de l'opposition, la loi aura moins de chance de passer. C'est pas forcément gênant pour le moment mais ça pourrait le devenir...
Merci pour la réponse :)
livroy,
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Lebretondu49
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#6 »mar. 18 avr. 2017 22:35

Soutiens total au texte, j'ai participé activement en commission, on avait déjà bien avancé le truc, bravo à toi. :)

Cependant? Un référendum pour élire un joueur en tant que maire (remplacement en cas de mort) on appelle ça une élection non? :P
Ancien Président de la République d'Eutheria

(troisième ou second président de la république après mann et gautier je crois), président d'un parti politique de gauche. Je mets une signature avec ces infos là pour les historiens et les curieux ;)

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CharybdeBE
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#7 »mer. 19 avr. 2017 10:10

Meme opinion que lebreton,

Je propose l'amendement suivant :
le mot référendum est remplacé par élections anticipées.
Son Altesse Célèste et Impériale Charybde IV, Sealord, Prince Célèste, Sage, et Haut Conseillé constitutionel

N°11 Rue du Canal, Avrincas, Euthéria

Tuto pour mine-society.fr : https://www.youtube.com/playlist?list=P ... G8-7lvGhfY

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Manndermacht
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#8 »jeu. 20 avr. 2017 23:33

up pour le nouveau qui trouve pas xD
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Son Altesse Impériale Manndermacht,
President de la haute cour de cassation,
Co-Bourgmestre d'Avrincas.
Dirigeant de "LesGrandsHommes S.A.S"

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Nigel Sheldon
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#9 »jeu. 20 avr. 2017 23:49

Y'a pas une loi contre les up ? :troll:

Des remarques anecdotiques :
Art 5 : « Après leurs création, les hameaux appliquent les règles de vie et d’urbanisme de la ville la plus proche. »
Donc, si je veux faire une ville SF et que là où je suis, la ville la plus proche est de style médiévale, je dois faire de la SF médiéviale ? Ou je suis libre du style de ma ville ?

Art 8 : je ne peux pas vendre une maison au milieu de nul part ?


Mes vrais points de friction, c'est l'article 14 :

La ville se rémunère donc des ventes des bâtiments qu'elle construit. Elle doit donc vendre un appart/maison par semaine afin de garder la tête hors de l'eau (si ce n'est pour la capitale vu le prix des logements, hein Mann ? 8-) ). Ces revenues me paraissent assez faibles, ne peux t'on pas imaginer une taxe d'habitation ?
Ou mieux une taxe sur les bénéfices des entreprises, à un taux choisi par la ville (sans créer de paradis fiscaux hein ;) )
(mon post a plus pour but de lancer un débat, j'ai pas vraiment d'avis)

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gautier22100
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Re: Proposition de loi n*2017-XX sur la création du code des agglomérations d’Euthéria.

Message#10 »ven. 21 avr. 2017 10:30

Moi je suis pas d'accord sur un point je suis contre le cumul de mandat, je pense que je ferais un truc là dessus un de ces quatre.

Sinon je soutient la proposition

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