Décision constitutionnelle n° 2017-2 ; l'absence d'un responsable - primauté de la vie réelle.

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Yrda

Décision constitutionnelle n° 2017-2 ; l'absence d'un responsable - primauté de la vie réelle.

Message#1 » sam. 1 juil. 2017 22:02

Le Haut conseil constitutionnel s'est réuni le 1er juillet 2017.
Présents : Belenor-Yrdaz, Manndermacht.
Absent : Tudgwal.

Sur l’autosaisine par Belenor-Yrdaz, Haut conseiller constitutionnel.
Mai Dans les faits, le fondateur Manndermacht a rendu une décision de la Cour de cassation le 17 mai 2017 en l’absence de Yrdaz-Belenor, membre du Conseil des sages.

Questions :
1) La Cour de cassation peut-elle se réunir en l’absence d’un membre du conseil des sages ?

Vu la décision constitutionnelle n° 2017-1, la jurisprudence de la Haute cour ouvre sa compétence à sanctionner toute pratique anticonstitutionnelle ou anti-conventionnelle, ce qui inclus les décisions de la Cour de cassation.

Vu l'article 10 du droit des gens, lequel fonde la compétence de la Cour de cassation de Mine-Society, « Le fondateur Manndermacht peut casser et annuler une décision des juges du fond après délibération du conseil des sages en formation plénière si celle-ci ne respecte pas les normes s’appliquant au cas d’espèce. » La compétence du fondateur Manndermacht à casser une décision est donc soumise à la formalité d’une délibération du conseil en formation plénière. Or, dans les faits, la tenue de cette délibération a été opérée en formation restreinte, le fondateur Yrdaz-Belenor étant absent depuis un certain temps. Il a été remplacé à l’occasion par CharybdeBE considéré par coutume comme fondateur à part entière du serveur.

Vu le principe général du droit de prédominance de la vie réelle, lequel reconnait la vacance légitime d’un responsable, principe issu de la décision constitutionnelle n° 2017-1, la Haute cour affirme cette fois la réciproque de ce principe. En cas de vacance effective d’un responsable, il est permit de désigner ponctuellement un remplaçant ou, lorsque la plénitude n’est pas exigée, de se contenter d’une majorité de membres présents.


Décide :
1) La décision de la Cour de cassation du 17 mai 2017 est maintenue.
2) En cas de vacance effective d’un responsable, il est permit de désigner ponctuellement un remplaçant.

Décidé à l’Unanimité des membres présents du Haut conseil constitutionnel le 1er juillet 2017.

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