Ordonnance du Conseil des Sages sur la création des forces Armées

La constitution de la république d'Euthéria.

Modérateurs : juge, Policier, Fondateur, Président

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CharybdeBE
citoyen

Ordonnance du Conseil des Sages sur la création des forces Armées

Message#1 » mar. 10 sept. 2019 09:05

Avant propos :
Cette ordonnance du conseil des sages restreint; prise en tant de guerre dans une république ayant cessé de fonctionner est a placer au niveau constitutionnel de la hierarchie des normes.

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Ordonnance du Conseil des sages restreint
Concerne La création des forces Armées


Préambule
Eutheria était une nation de paix et d’harmonie sans réelle défense et c’est ce qui poussa à sa perte.
En pleine guerre et sans nouvelle de Manndermacht, CharybdeBE anciennement banquier céleste et Tudgwal anciennement assesseur impartial, décrétons au nom du conseil des sages :

Art 1. La formation d’une armée de terre (ci après l’armée ) et d’une marine militaire (ci après la marine )
Le rôle des forces armée est le maintien de l’intégrité territoriale de toute nation refondée par le peuple eutherien

Art 2. L'armée est dirigée par Tudgwal qui prend le titre de Seigneur de Guerre (Warlord) Kherdual, il a la charge de l’organiser par texte de loi appelés Ordres aux forces terrestres

Art 3. La marine est dirigée par CharybdeBE qui prend le titre d’amiral Charybde
Il a la charge de l’organiser par texte de loi appelle Ordres aux forces maritimes

Art 4. Les forces armées ont la responsabilité des frontières chacune dans leur domaine spécifique

Art 5. Le domaine de l’armée est la terre principale de toute nation fondée par le peuple d eutheria

Art 6. Le domaine de la marine est les eaux territoriales de la nation ainsi que les îles trop petites pour contenir une ville

Art 7. La responsabilité du transport et de l’évacuation des réfugiés est responsabilité conjointe des forces armées

Art 8. Les droits des militaires sont égaux à ceux des citoyens en dehors de leur activité

Art 9. Une milice organisée étant jugée nécessaire à la préservation de la nation, il ne sera fait aucune atteinte au droit des citoyens à s’organiser en milice

Art 10. En temps de paix et de fonctionnement de l'appareil administratif de la nation, le budget des forces armées est décidé par la nation. L’organisme/institution qui fixe le budget est décidé par la loi

Art 11. Les chefs des forces armées sont inamovible néanmoins ils se donnent pour priorité de partager le plus leur pouvoir avec des membres élu ou promus une fois le calme revenu
Art 12. Les forces armées peuvent décerner des décorations

Art 13. Le pouvoir de déclarer la guerre n’appartient pas aux forces armées


Art 14. Les forces armées ont le devoir de garantir l’équilibre, cela implique la chasse à l'hérésie de création envers tout citoyen
L’hérésie de création est définie comme la création d’objets sans contrepartie destructive, brisant donc l’harmonie
Cela comprend entre autre : le mode créatif, le copy de worldedit, les machines qui exploitent des bugs,..

13-Mai-2019
Amiral Charybde
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Warlord Kherdual
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Libéral-Amiral

Son Excellence l'Amiral CharybdeBE, Prince des Mers

N°1 Seimukyo
Fort Thaler, N°1 Quartier de l'ile, Porto Bella, Monaca

Tuto pour mine-society.fr : https://www.youtube.com/playlist?list=P ... G8-7lvGhfY

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