Mine-Society

Monsieur le Ministre de l'environnement et du patrimoine, En ma qualité de bourgmestre de Forclos je demande son officialisation en tant que village afin que le commerce de Spaceshop ainsi que des constructeurs puissent y installer leurs locaux. Le hameau rempli toutes les conditions à une exception...

Monsieur le Ministre, Procureur en charge des affaires environnementales et patrimoniales, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sus le nom crim-2020-09-Etat c dino_rex. Le juge Madtre sera en charge de cette affaire, sous notre direction. Juge Belenor,...

https://mine-society.fr/wp-content/uploads/2017/02/icone.png Au nom de Son Altesse Impériale Manndermacht Le Tribunal d'Euthéria rend la décision suivante : Vu l’article 14 de la Constitution d'Euthéria qui fonde l'indépendance du juge et offre une liberté d'organisation de la procédure au tribunal...

Monsieur le Patriarche, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent deux dossiers sur ces affaires. Le procureur ayant renoncé à toute action en la matière, vous êtes libre de maintenir votre action au pénal pour l'un ou pour l'autre des défendeurs, ou d'engager une simple action civile....

Vu l'article 7 du Jus Gentum Le 30 août 2020 le conseil des sages a adopté l’ordonnance suivante : Article 1 : sous réserve de ne pas en abuser, peuvent utiliser la console les sages et les membres du conseil impérial. Peut consulter la console le procureur général. Article 2 : Le mode OP est réserv...

Arrêté fondateur de forclos - foclos-2020-01 Proposé le 25 août 2020 par Belenor et adopté le 28 août 2020 à l'unanimité et avec le consentement du maire provisoire Gautier. Capture d’écran_2020-08-29_15-48-32.png Article 1. Principes généraux. L'agglomération de forclos adopte le système de foncti...

En qualité de chef de guilde d'essential je me permets de modifier le dossier d'entreprise de l'adhérent comme suis : Paille et là ! https://fr-minecraft.net/img/blocs2/170.png Informations essentielles : 1. Nom de l'entreprise : Paille et là ! 2. Type d'entreprise : autoentreprise 3. Nom du créate...

L'autoentreprise Woodstock devient une société à compté de ce jour. - Elle a pour salarié kiotsuga SDF depuis le 27 août 2020. En vous remerciant. Bien que la loi ne l'exige pas nous requérons une validation par le ministre de l'économie pour mettre ensuite à jour le dossier d'entreprise. Les inform...

Pour créer une entreprise, suivez les étapes suivantes. Etape 1 : Si vous créer une autoentreprise, vous n'avez pas besoin de demander l'autorisation mais vous devez contacter la guilde des commerçants . Si vous créez une société rendez- vous dans la section ministère de l'économie pour déposer vot...

Loi sur les horaires de séance en assemblée proposée par Bastien Motifs : Bonsoir à tous. Je dépose à titre personnel une proposition de loi qui nous permettrait d'envisager de nouveaux horaires pour l'organisation d'une séance de l'Assemblée. Conscient qu'il a eu des débats à ce sujet lors de la p...