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par Belenor_Yrda
jeu. 9 avr. 2020 11:03
Forum : Administration et requêtes
Sujet : Création d'une ferme à bois
Réponses : 0
Vues : 15

Création d'une ferme à bois

Bonjour, Je demande l'autorisation de créer une ferme à bois entre les coordonnées -9725 64 258 et -9647 74 332. La ferme sera composée d'une partie ferme à bois avec semi-automatisation de la récolte des pousses d'arbres et bâtons, d'un local déjà existant et de jardins. Cela suppose de mettre en p...
par Belenor_Yrda
mer. 8 avr. 2020 00:03
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre lorenzodb78
Réponses : 2
Vues : 51

Re: Plainte contre lorenzodb78

Le procureur a demandé l'ouverture d'une enquête ET la saisine du tribunal. Le tribunal ne peut être saisi qu'une fois l'enquête close. L'enquête est-elle finalisée ? Dans la positive... En qualité de Juge fédéral investi du dossier, je demande aux parties de bien vouloir me communiquer leurs observ...
par Belenor_Yrda
mar. 7 avr. 2020 23:59
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre Lorenzo
Réponses : 3
Vues : 73

Re: Plainte contre Lorenzo

En qualité de Juge fédéral investi du dossier, je demande aux parties de bien vouloir me communiquer leurs observations écrites (argumentations, ce que vous demandez, le montant, la sanction, etc.) et de se les communiquer entre elles. Les parties ont une semaine pour me communiquer leurs disponibil...
par Belenor_Yrda
mar. 7 avr. 2020 23:54
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre Warleid
Réponses : 1
Vues : 35

Re: Plainte contre Warleid

En qualité de Juge fédéral investi du dossier, je demande aux parties de bien vouloir me communiquer leurs observations écrites (argumentations) et de se les communiquer entre elles. Les parties ont une semaine pour me communiquer leurs disponibilités en soirée pour la semaine qui suivra. La partie ...
par Belenor_Yrda
mar. 7 avr. 2020 23:48
Forum : Affaires pénales
Sujet : Mise en examen de Ivar_le_terrible
Réponses : 2
Vues : 101

Re: Mise en examen de Ivar_le_terrible

En qualité de Juge fédéral investi du dossier, je demande aux parties de bien vouloir me communiquer leurs observations écrites (argumentations) et de se les communiquer entre elles. Les parties ont une semaine pour me communiquer leurs disponibilités en soirée pour la semaine qui suivra. La partie ...
par Belenor_Yrda
sam. 7 déc. 2019 12:18
Forum : Journal Officiel
Sujet : Journal officiel du 7 décembre 2019
Réponses : 0
Vues : 400

Journal officiel du 7 décembre 2019

Les lois et règlements publié rentrent en vigueur au lendemain de la publication du présent texte. Rapport de l'assemblée citoyenne du 6 décmbre 2019 : Président: Belenor Présent : Gautier, Belenor, Dirky, Snaycraft, Oursdenuits, Gadelan Loi adpotées : Loi sur le budget, de Gautier : https://forum.m...
par Belenor_Yrda
sam. 7 déc. 2019 11:37
Forum : Projet accepté
Sujet : Lois sur le BUDGET
Réponses : 3
Vues : 346

Re: Lois sur le BUDGET

La loi a été adoptée à 4 pour et 0 contre par l'assemblée le 6 décembre 2019.
par Belenor_Yrda
ven. 6 déc. 2019 20:18
Forum : Projet accepté
Sujet : Proposition de loi sur les secteurs d'activités secondaire
Réponses : 2
Vues : 300

Re: Proposition de loi sur les secteurs d'activités secondaire

Loi adopté par l'assemblée le 6 déceombre 2019 à 0 contre 5 pour avec l'amendement suivant :

Amendement : "Une entreprise a le droit d'exercer dans un secteur d'activité secondaire tant qu'aucune entreprise ne l'exerce à titre principal."
4 pour 0 contre
par Belenor_Yrda
ven. 6 déc. 2019 19:21
Forum : Projet accepté
Sujet : Proposition de loi sur la réforme du Code du travail
Réponses : 2
Vues : 364

Re: Proposition de loi sur la réforme du Code du travail

La loi a été adoptée par l'assemblée le 6 décembre 2019 à 5 pour et 0 contre Avec les amadements suivants : Amandement de Dirky : "L’entreprise peut au maximum faire un essai d’une semaine non rémunérée non renouvelable afin de voir si l’employé fournit un travail attendu par l’employeur et détermin...
par Belenor_Yrda
ven. 6 déc. 2019 18:50
Forum : Projet rejeté
Sujet : Porposition de Loi Budgétaire
Réponses : 2
Vues : 398

Re: Porposition de Loi Budgétaire

Loi rejetée par l'assemblée à 0 pour et contre le 6 décembre 2019.