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par Belenor_Yrda
dim. 13 sept. 2020 11:52
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre l'empereur ManndermachtIII
Réponses : 1
Vues : 63

Re: Plainte contre l'empereur ManndermachtIII

Monsieur Warleid, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous la reference crim-2020-09-warleid-c-manndermacht. Le procureur est invité à faire savoir s'il entend agir sur ce dossier. Vous êtes libre de maintenir votre action au pénal et de vous constitu...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 15:51
Forum : Affaires civiles, commerciales, prud'hommales
Sujet : Annulation de plusieurs actes de Zelaia
Réponses : 1
Vues : 70

Re: Annulation de plusieurs actes de Zelaia

Madame le Rapporteur public, Procureur en charge des affaires public, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous le nom adm-2020-03-Etat c Zelaia. Vous êtes invitée, en votre qualité de Rapporteur, à présenter également les arguments en défence du dossi...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 12:33
Forum : Éléctions
Sujet : Election du maire et du Bourgmestre de Forclos
Réponses : 0
Vues : 37

Election du maire et du Bourgmestre de Forclos

Vu l'article L. 42-1 du Code des procédures sur le déroulement des élections Vu l'article 3 de l'arrêté fondateur de forclos ( arrêté Forclos 2020-01 ) En ma qualité de Bourgmestre de Forclos, après consultation des habitants et avec le consentement du maire Gautier, nous proposons l'élection d'un n...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 11:33
Forum : Affaires civiles, commerciales, prud'hommales
Sujet : Annulation du décret sur les merveilles
Réponses : 1
Vues : 82

Re: Annulation du décret sur les merveilles

Madame le Rapporteur public, Procureur en charge des affaires public, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous le nom adm-2020-02-Etat c Conseil imperial. Vous êtes invitée, en votre qualité de Rapporteur, de présenter également les arguments en défen...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 16:09
Forum : Lois
Sujet : Loi n° 2020-32 corrections du code administratif [acceptée]
Réponses : 0
Vues : 88

Loi n° 2020-32 corrections du code administratif [acceptée]

Loi corrections du Code administratif Motifs : Plusieurs erreurs se sont glissées au fil de la rédaction du code administratif, notamment l'ambiguité relative à l'obligation de déclarer son "territoire" au moment de la création d'une ville et qui pose problème relativement à l'interdiction d'avoir ...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 16:02
Forum : Lois
Sujet : Loi sur les maires et bourgmestres [refusée]
Réponses : 0
Vues : 60

Loi sur les maires et bourgmestres [refusée]

Loi sur les maires et bourgmestres Motifs : Bonjour à vous. Aujourd'hui, je souhaite déposer deux propositions relatives aux statuts de maire et de bourgmestre. Comme un certain nombre de personnes, maintenir la distinction entre ces deux postes n'est pas forcément très pertinente, dans la mesure o...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 15:57
Forum : Lois
Sujet : Loi de modification des horaires de l'assemblée [refusée]
Réponses : 0
Vues : 65

Loi de modification des horaires de l'assemblée [refusée]

Loi de modification des horaires de l'assemblée Motifs : Je propose d'amender l'article L.21-1 du code des procédures car 21h , à chaque fois que l'on se réunis à 21h on fini à minuit voir plus tard ... Et que en temps que étudiant , le samedi soir est propice à la détente et aux soirées plutôt que...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 15:55
Forum : Lois
Sujet : Loi liberté d'entreprise [refusée]
Réponses : 0
Vues : 68

Loi liberté d'entreprise [refusée]

Modification de l'article L. 12-1 du Code de commerce sur la liberté d'entreprise Motifs : Cet amendement permettrait une plus grande liberté de création d’entreprise et donc de commerce, sans pour autant faire de concurrence déloyale puisque l’entreprise doit absolument exploiter des ressources au...
par Belenor_Yrda
sam. 5 sept. 2020 10:48
Forum : Ministère de l'environnement et du patrimoine
Sujet : Officialisation de Forclos en tant que village
Réponses : 1
Vues : 85

Officialisation de Forclos en tant que village

Monsieur le Ministre de l'environnement et du patrimoine, En ma qualité de bourgmestre de Forclos je demande son officialisation en tant que village afin que le commerce de Spaceshop ainsi que des constructeurs puissent y installer leurs locaux. Le hameau rempli toutes les conditions à une exception...
par Belenor_Yrda
ven. 4 sept. 2020 09:13
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre Dino_Rex
Réponses : 1
Vues : 111

Re: Plainte contre Dino_Rex

Monsieur le Ministre, Procureur en charge des affaires environnementales et patrimoniales, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sus le nom crim-2020-09-Etat c dino_rex. Le juge Madtre sera en charge de cette affaire, sous notre direction. Juge Belenor,...

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