196 résultats trouvés

Aller à la recherche avancée

par Belenor_Yrda
dim. 4 oct. 2020 15:15
Forum : Conseil des sages et Empereur
Sujet : Ordonnance de l'assemblée des sages n° 2020-01 sur la réforme du jus gentum
Réponses : 0
Vues : 414

Ordonnance de l'assemblée des sages n° 2020-01 sur la réforme du jus gentum

Le 3 octobre 2020, l'assemblée des sages a adopté la proposition de réforme du jus gentum suivante. Adopté à 3 voie pour 1 contre. Votant : Lothiel, Oursdenuits, Belenor, Gautier. Capture d’écran_2020-10-04_15-12-53.png Proposition d’Ordonnance de l’assemblée des sages sur la révision de la réparti...
par Belenor_Yrda
mar. 22 sept. 2020 11:29
Forum : Affaires civiles, commerciales, prud'hommales
Sujet : Leçon n°2020-01 sur la place du juge
Réponses : 0
Vues : 762

Leçon n°2020-01 sur la place du juge

Vu l'article 14 de la quatrième Constitution d'Euthéria suivant lequel il incombe aux juges "la lourde tache de trancher les litiges et de transmettre la connaissance et la compréhension de la loi." Vu l'article 31-6 du Code des procédures suivant lequel "Le juge a pour rôle accessoire de s’assurer ...
par Belenor_Yrda
dim. 13 sept. 2020 11:52
Forum : Affaires classées
Sujet : Plainte contre l'empereur ManndermachtIII
Réponses : 1
Vues : 464

Re: Plainte contre l'empereur ManndermachtIII

Monsieur Warleid, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous la reference crim-2020-09-warleid-c-manndermacht. Le procureur est invité à faire savoir s'il entend agir sur ce dossier. Vous êtes libre de maintenir votre action au pénal et de vous constitu...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 15:51
Forum : Affaires civiles, commerciales, prud'hommales
Sujet : Annulation de plusieurs actes de Zelaia
Réponses : 1
Vues : 475

Re: Annulation de plusieurs actes de Zelaia

Madame le Rapporteur public, Procureur en charge des affaires public, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous le nom adm-2020-03-Etat c Zelaia. Vous êtes invitée, en votre qualité de Rapporteur, à présenter également les arguments en défence du dossi...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 12:33
Forum : Éléctions
Sujet : Election du maire et du Bourgmestre de Forclos
Réponses : 0
Vues : 272

Election du maire et du Bourgmestre de Forclos

Vu l'article L. 42-1 du Code des procédures sur le déroulement des élections Vu l'article 3 de l'arrêté fondateur de forclos ( arrêté Forclos 2020-01 ) En ma qualité de Bourgmestre de Forclos, après consultation des habitants et avec le consentement du maire Gautier, nous proposons l'élection d'un n...
par Belenor_Yrda
sam. 12 sept. 2020 11:33
Forum : Affaires civiles, commerciales, prud'hommales
Sujet : Annulation du décret sur les merveilles
Réponses : 1
Vues : 495

Re: Annulation du décret sur les merveilles

Madame le Rapporteur public, Procureur en charge des affaires public, Le tribunal entend votre demande et ouvre dès à présent le dossier sur cette affaire sous le nom adm-2020-02-Etat c Conseil imperial. Vous êtes invitée, en votre qualité de Rapporteur, de présenter également les arguments en défen...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 16:09
Forum : Lois
Sujet : Loi n° 2020-32 corrections du code administratif [acceptée]
Réponses : 0
Vues : 412

Loi n° 2020-32 corrections du code administratif [acceptée]

Loi corrections du Code administratif Motifs : Plusieurs erreurs se sont glissées au fil de la rédaction du code administratif, notamment l'ambiguité relative à l'obligation de déclarer son "territoire" au moment de la création d'une ville et qui pose problème relativement à l'interdiction d'avoir ...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 16:02
Forum : Lois
Sujet : Loi sur les maires et bourgmestres [refusée]
Réponses : 0
Vues : 318

Loi sur les maires et bourgmestres [refusée]

Loi sur les maires et bourgmestres Motifs : Bonjour à vous. Aujourd'hui, je souhaite déposer deux propositions relatives aux statuts de maire et de bourgmestre. Comme un certain nombre de personnes, maintenir la distinction entre ces deux postes n'est pas forcément très pertinente, dans la mesure o...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 15:57
Forum : Lois
Sujet : Loi de modification des horaires de l'assemblée [refusée]
Réponses : 0
Vues : 364

Loi de modification des horaires de l'assemblée [refusée]

Loi de modification des horaires de l'assemblée Motifs : Je propose d'amender l'article L.21-1 du code des procédures car 21h , à chaque fois que l'on se réunis à 21h on fini à minuit voir plus tard ... Et que en temps que étudiant , le samedi soir est propice à la détente et aux soirées plutôt que...
par Belenor_Yrda
dim. 6 sept. 2020 15:55
Forum : Lois
Sujet : Loi liberté d'entreprise [refusée]
Réponses : 0
Vues : 371

Loi liberté d'entreprise [refusée]

Modification de l'article L. 12-1 du Code de commerce sur la liberté d'entreprise Motifs : Cet amendement permettrait une plus grande liberté de création d’entreprise et donc de commerce, sans pour autant faire de concurrence déloyale puisque l’entreprise doit absolument exploiter des ressources au...

Aller à la recherche avancée

cron