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par CharybdeBE
mar. 31 mars 2020 20:19
Forum : États fédérés et Agglomérations
Sujet : Règlements Municipaux d'Avrincas
Réponses : 2
Vues : 51

Re: Règlements Municipaux d'Avrincas

Arrêté AVR-2020-03 Vu les prérogative en matière d'aménagement du territoire, Le conseil des sages agissant en sa qualité de bourgmestre d'Avrincas arrête : Article I Le nommage et numerotage des rues telles qu'indiquée a l'annexe I Article II L'obligation pour chaque personne possédant un batiment ...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:09
Forum : Journal Officiel
Sujet : Journal Officiel d'Euthéria Édition 30 Mars 2020
Réponses : 0
Vues : 11

Journal Officiel d'Euthéria Édition 30 Mars 2020

https://mine-society.fr/wp-content/uploads/2017/02/icone.png Journal Officiel d'Euthéria Édition du 30 mars 2020 Les lois et règlements entrent en vigueur au lendemain de la publication du présent texte. Publication des lois de l'assemblée du 29 Mars 2020. Président : S.a.p. Charybde IV Présents : ...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:09
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-07 sur la modernisation du code du travail
Réponses : 0
Vues : 5

Loi 2020-07 sur la modernisation du code du travail

De nombreux articles de loi sont issus des anciens serveurs. Cependant, certains articles ont été adoptés dans des circonstances qui ne sont aujourd'hui plus valables, voire des articles qui sont complètement obsolètes. Il est donc nécessaire de réformer la législation actuelle pour éviter des probl...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:09
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-06 sur la modernisation du code du commerce
Réponses : 0
Vues : 5

Loi 2020-06 sur la modernisation du code du commerce

De nombreux articles de loi sont issus des anciens serveurs. Cependant, certains articles ont été adoptés dans des circonstances qui ne sont aujourd'hui plus valables, voire des articles qui sont complètement obsolètes. Il est donc nécessaire de réformer la législation actuelle pour éviter des probl...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:07
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-05 Sur l'amendement de l'article 9 du code pénal
Réponses : 0
Vues : 4

Loi 2020-05 Sur l'amendement de l'article 9 du code pénal

Exposé des motifs: Afin de mieux sanctionner les auteurs de grief, pour que les criminels causant le plus de tors à la société ne soit pas remis en liberté, il est nécessaire de renforcer notre réponse pénale face au grief. Article 1: l'alinéa 2 de l'article 9 du code pénal est rédigé ainsi: Le grie...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:06
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-04 Sur la liberté de la presse
Réponses : 0
Vues : 4

Loi 2020-04 Sur la liberté de la presse

Exposition des motifs: Dans la loi actuelle, rien n'encadre ni ne protège les citoyens souhaitant informer les autres. Je propose ainsi cette loi pour garantir la liberté de la presse et éviter un emploi abusif de celle-ci. Article 1: Un citoyen ne peut être attaqué pour avoir rapporté des propos te...
par CharybdeBE
lun. 30 mars 2020 14:04
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-03
Réponses : 0
Vues : 4

Loi 2020-03

Exposé des motifs : L'ancienne loi ayant été adoptée sur la création d'un règlement de l'Assemblée Citoyenne, il est nécessaire avec ce nouvel État de la mettre à jour. Article 1 : L'article 1 de la Loi visant à créer un règlement de l'assemblée citoyenne est ainsi modifié : « Une commission de trav...
par CharybdeBE
mar. 24 mars 2020 20:56
Forum : Entreprises
Sujet : Entreprise : Kitool Defense Armory
Réponses : 2
Vues : 60

Re: Entreprise : Kitool Defense Armory

Merci de trouver un employé
par CharybdeBE
mar. 24 mars 2020 20:56
Forum : Entreprises
Sujet : Entreprise : Billy Mine
Réponses : 3
Vues : 34

Re: Entreprise : Billy Mine

Au nom du conseil des sages j'autorise cette entreprise
par CharybdeBE
mar. 24 mars 2020 13:12
Forum : États fédérés et Agglomérations
Sujet : Règlements Municipaux d'Avrincas
Réponses : 2
Vues : 51

Re: Règlements Municipaux d'Avrincas

Arrêté AVR-2020-02 Le 24 Mars 2020 Vu les prérogative en matière d'aménagement du territoire, Le conseil des bourgmestres d'Avrincas, arrête : Partie I: La Forêt Article I : L'autorisation de déboiser la zone forestière entourée en rouge a l'annexe I Partie II : Le Canal Article II : Le lancement du...