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par Dirky
mer. 8 avr. 2020 17:25
Forum : Journal Officiel
Sujet : Journal Officiel d'Euthéria Édition du 5 avril 2020
Réponses : 0
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Journal Officiel d'Euthéria Édition du 5 avril 2020

https://mine-society.fr/wp-content/uploads/2017/02/icone.png Journal Officiel d'Euthéria Édition du 5 avril 2020 Les lois et règlements entrent en vigueur le lendemain de la publication du présent texte. Président : Hon. S Dirky_ Présents : S.A.I Manndermacht, Hon. S Gautier, M. Karma0033, M.Aoxofr...
par Dirky
sam. 28 mars 2020 18:19
Forum : Administration et requêtes
Sujet : Demande de terraforming
Réponses : 1
Vues : 26

Demande de terraforming

Bonjour, je demande une autorisation de terraforming pour les 2 collines situées près du spawn de 1 rue de l'auberge, afin de construire mon auberge et de tasser le terrain pour la Capitale. Merci à vous !
par Dirky
ven. 27 mars 2020 22:50
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre Lorenzo
Réponses : 3
Vues : 73

Re: Plainte contre Lorenzo

Le vingt sept mars de l'an deux mil vingt, A 22h40, Le Procureur de l'Empereur prend la décision de mettre lorenzodb78 en examen pour cause de grief conformément à l'article 9 du Code Pénal, de le placer en garde à vue, et décide de lancer une enquête préliminaire concernant le grief subi par Twendo...
par Dirky
ven. 27 mars 2020 22:48
Forum : Affaires pénales
Sujet : Plainte contre lorenzodb78
Réponses : 2
Vues : 51

Re: Plainte contre lorenzodb78

Le vingt sept mars de l'an deux mil vingt, A 22h40, Le Procureur de l'Empereur prend la décision de mettre lorenzodb78 en examen pour cause de grief conformément à l'article 9 du Code Pénal, de le placer en garde à vue, et décide de lancer une enquête préliminaire concernant le grief subi par Twendo...
par Dirky
ven. 27 mars 2020 22:06
Forum : Affaires pénales
Sujet : Mise en examen de Ivar_le_terrible
Réponses : 2
Vues : 101

Mise en examen de Ivar_le_terrible

Le vingt sept mars de l'an deux mil vingt, Le Procureur de l'Empereur prend la décision, conformément aux pouvoirs qui lui sont conférés, de mettre en examen Ivar_Le_Terrible pour escroquerie et triche, en vertu de l'article 8 et 12. Les biens financiers du mis en examen sont saisi à hauteur de 5000...
par Dirky
lun. 23 mars 2020 15:13
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-02 portant sur la diversification des secteurs d'activités
Réponses : 0
Vues : 57

Loi 2020-02 portant sur la diversification des secteurs d'activités

Exposé des motifs : En plein lancement du serveur, de nombreux blocs ou outils sont nécessaires afin d'aider à la création de la capitale. Or, comme nous ne connaissons pas le nombre de joueurs qui resteront sur le serveur lors de la période de la construction, il est nécessaire pour les entreprises...
par Dirky
lun. 23 mars 2020 15:01
Forum : Projet accepté
Sujet : Loi 2020-01 portant sur l'organisation des élections
Réponses : 0
Vues : 49

Loi 2020-01 portant sur l'organisation des élections

Exposé des motifs : Afin de commencer les élections des membres du Gouvernement, une loi est nécessaire pour définir la période de campagne et de vote. Cette loi s'occupe donc de définir ces dates. Article 1 : Les personnes voulant participer à la campagne ont jusqu'au 23 mars à minuit pour déposer ...
par Dirky
dim. 22 mars 2020 20:06
Forum : Journal Officiel
Sujet : Journal Officiel d'Euthéria - Édition du 22 mars 2020.
Réponses : 0
Vues : 81

Journal Officiel d'Euthéria - Édition du 22 mars 2020.

https://mine-society.fr/wp-content/uploads/2017/02/icone.png Journal Officiel d'Euthéria Édition du 22 mars 2020 Les lois et règlements entrent en vigueur au lendemain de la publication du présent texte. Président : Monsieur Dirky Présents : Son Altesse Impériale Manndermacht, Son Altesse Impériale...
par Dirky
dim. 24 nov. 2019 14:40
Forum : Projet accepté
Sujet : Proposition de loi sur les secteurs d'activités secondaire
Réponses : 2
Vues : 300

Proposition de loi sur les secteurs d'activités secondaire

Exposé des motifs : La loi récente sur l'entente bloque, dans la version où elle a été adoptée, certaines possibilité sur le marché du travail. L'article unique de cette loi permet donc de restaurer l'ancienne situation en évitant pour autant les empires financiers. Article unique : L'article 14-4 d...
par Dirky
sam. 23 nov. 2019 14:45
Forum : Conseil des sages
Sujet : Recours contre l'article 25 de la Constitution
Réponses : 0
Vues : 483

Recours contre l'article 25 de la Constitution

Je dépose un recours auprès du Haut Conseil Constitutionnel contre l'article 25 de la Constitution. En effet, selon l'article 1 du Jus Gentum : "Tout État, fédéral ou fédéré, reconnaît la souveraineté de son peuple qui doit être en mesure d’édicter directement des lois et normes constitutionnelles c...